La marque bleue indique le paragraphe de référence dans le Rapport Mapping
19. La troisième période dresse l’inventaire des violations commises entre le déclenchement de la deuxième guerre, en août 1998, et la mort du Président Kabila. Cette période comporte 200 incidents et est caractérisée par l’intervention sur le territoire de la RDC des forces armées régulières de plusieurs États, combattant avec les Forces armées congolaises (FAC) [Zimbabwe, Angola et Namibie] ou contre elles, en plus de l’implication de multiples groupes de miliciens et de la création d’une coalition regroupée sous la bannière d’un nouveau mouvement politico-militaire, le Rassemblement congolais pour la démocratie (RCD), qui se scindera à plusieurs reprises. Durant cette période la RDC fut la proie de plusieurs conflits armés: « Certains (…) internationaux, d’autres internes et (…) des conflits nationaux qui ont pris une tournure internationale. Au moins huit armées nationales et 21 groupes armés irréguliers prennent part aux combats »21. Malgré la signature à Lusaka, le 10 juillet 1999, d’un accord de cessez-le- feu22 entre toutes les parties23 prévoyant le respect du droit international humanitaire par toutes les parties et le retrait définitif de toutes les forces étrangères du territoire national de la RDC, les combats ont continué tout comme les graves violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire prétendument par toutes les parties au conflit. Le 16 juin 2000, le Conseil de sécurité, dans sa résolution 1304 (2000), a demandé à toutes les parties de cesser les combats et exigé que le Rwanda et l’Ouganda se retirent du territoire de la RDC dont ils avaient violé la souveraineté. Il faudra pourtant attendre 2002, suite à la signature de deux nouveaux accords, celui de Pretoria avec le Rwanda et celui de Luanda avec l’Ouganda, pour que s’amorce le retrait des ces forces étrangères du pays24.
20. Cette période a été marquée par des attaques contre les civils de morphologie tutsi, notamment à Kinshasa, au Katanga, en province Orientale, dans les deux Kasaï, au Maniema et au Nord-Kivu. Dans le contexte de la guerre et des conflits sur l’ensemble du territoire, la population civile en général a été victime de graves violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire prétendument par toutes les parties aux conflits et sur tout le territoire, mais particulièrement au Nord-Kivu et au Sud-Kivu, en province Orientale, notamment en Ituri, au Katanga, en Équateur ainsi qu’au Bas-Congo.
21 Rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme en RDC (A/55/403), par. 15.
22 S/1999/815, annexe.
23 Étaient parties à l’Accord: l’Angola, la Namibie, l’Ouganda, le Rwanda, la RDC et le Zimbabwe. Par la suite, les groupes rebelles du Rassemblement congolais pour la démocratie (RDC) et du Mouvement de libération du Congo (MLC) y ont adhéré.
24 Accord de Pretoria du 31 juillet 2002 entre la RDC et le Rwanda, art. 8, par. 3 (S/2002/914, annexe); Accord de Luanda du 6 septembre 2002 entre la RDC et l’Ouganda, art. 1 (disponible à l’adresse suivante:www.droitcongolais.info/files/0426_accord du_6_septembre_2002_rdc-ouganda_r.pdf).
308. À compter de la fin de 1997, les relations entre le Président Laurent-Désiré Kabila, le Rwanda et les militaires tutsi présents au sein des Forces armées congolaises (FAC) se sont fortement dégradées. Les autorités rwandaises et certains militaires tutsi congolais reprochaient notamment au président congolais de privilégier son clan katangais, de ne pas respecter ses engagements en matière de reconnaissance du droit des Banyamulenge à la nationalité congolaise et de se montrer trop conciliant envers les ex-Forces armées rwandaises/Interahamwe [ex-FAR/Interahamwe] et les milices Mayi-Mayi hostiles à la présence de l’Armée patriotique rwandaise (APR) au Congo. En juillet 1998, craignant un coup d'état, le Président Kabila a relevé le général rwandais James Kabarebe de ses fonctions de chef d’état-major des FAC et ordonné le départ des militaires de l’APR du territoire congolais. En réaction, le 2 août 1998, des militaires tutsi se sont mutinés et ont lancé, avec l'aide de l’APR, de l’armée ougandaise [Ugandan Prople’s Defence Force (UPDF)], de l’armée burundaise [Forces armées burundaises (FAB)] et de certains militaires des ex-Forces armées zaïroises (ex-FAZ) une rébellion visant à renverser le Président Kabila.
309. En quelques semaines, cette coalition regroupée sous la bannière d’un nouveau mouvement politico-militaire, le Rassemblement congolais pour la démocratie (RCD)465, a pris le contrôle des principales villes des Kivu, de la province Orientale et du Nord-Katanga et effectué une percée jusque dans la province de l'Équateur. En raison de l'intervention militaire de l’Angola et du Zimbabwe aux côtés du Président Kabila, l’offensive de la coalition dans la province du Bas-Congo et sur Kinshasa a cependant échoué. Au cours des mois suivants, la RDC s'est alors trouvée divisée en deux zones, l'une dirigée par L. D. Kabila avec l'appui des forces armées du Zimbabwe [Zimbabwe Defence Forces (ZDF)], de l’Angola [Forças Armadas Angolanas/ Forces armées angolaises (FAA)], de la Namibie [Namibia Defence Force (NDF)], du Tchad [Armée nationale tchadienne (ANT)] et du Soudan, l'autre contrôlée par la branche armée du RCD, l’Armée nationale congolaise (ANC), l’armée rwandaise (APR), l’armée ougandaise (UPDF) et l’armée burundaise (FAB).
310. Au fil des mois, la situation militaire est devenue plus complexe. Pour limiter l'emprise de l’ANC et de l’APR dans les Kivu, L. D. Kabila a noué des alliances avec des groupes armés Mayi-Mayi, le groupe armé hutu burundais des Forces pour la défense de la démocratie (FDD)466 ainsi qu’avec des ex-FAR/Interahamwe et des «éléments armés hutu » réorganisés au sein de l'Armée de libération du Rwanda (ALiR). De son côté, l’Ouganda, dont l’armée contrôlait une grande partie de la province Orientale, a créé et appuyé un second mouvement politico-militaire, le Mouvement pour la libération du Congo (MLC) présidé par Jean-Pierre Bemba, afin de gérer ses conquêtes dans la province de l'Équateur. En mars 1999, sur fond de désaccord grandissant entre le Rwanda et l’Ouganda quant à la stratégie à suivre face au Président Kabila, le RCD a éclaté entre une aile pro-rwandaise (RCD-Goma) et une aile pro-ougandaise [RCD-Mouvement de libération (ML)]. Malgré ces divisions l’armée du RCD-Goma (ANC) et l’APR ont continué d’étendre leur zone d’influence dans le Nord-Katanga, les Kasaï et l'Équateur.
311. Le 10 juillet 1999, sous une intense pression diplomatique, un accord a été signé à Lusaka entre les principaux belligérants467. Outre le cessez-le-feu, l’accord prévoyait le désarmement de tous les groupes armés, à commencer par les ex-FAR/Interahamwe, le départ des troupes étrangères et la tenue d’un dialogue politique intercongolais. Très ambitieux, l'accord n'a pas produit d'effet sur le terrain car les belligérants ont continué de chercher une solution militaire à la crise et le conflit s'est enlisé sur fond de pillage des ressources naturelles du pays et d'exacerbation de la violence contre les civils, notamment les femmes, en particulier dans les Kivu, le Nord-Katanga et la province Orientale.
312. Après le déclenchement de la deuxième guerre, le 2 août 1998, les radios et télévisions basées à Kinshasa ont diffusé des communiqués officiels appelant la population à la mobilisation générale et accusant collectivement les Tutsi d’être en collusion avec les mutins et les militaires de l’APR. Dans les jours qui ont suivi, les services de sécurité du Président Kabila et la population hostile à la rébellion se sont livrés à une véritable traque des Tutsi, des Banyamulenge et des personnes d’origine rwandaise en général. De nombreux civils ayant une morphologie considérée « tutsi » ou « rwandaise » ont également été pris pour cibles. Au total, plusieurs milliers de personnes ont été arrêtées et ont vu leurs biens confisqués ou détruits. Plusieurs centaines d’entre elles ont disparu, la plupart auraient été victimes d’exécutions sommaires. Dans la zone sous contrôle du Gouvernement Kabila, 1 500 personnes environ ont été détenues arbitrairement dans des camps de rétention, officiellement afin d’assurer leur sécurité. À compter de juillet 1999, après avoir vécu ainsi pendant plus d’un an dans des conditions déplorables, ces personnes ont pu progressivement partir à l’étranger grâce à l’accord intervenu entre le Gouvernement congolais, le Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR), le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) et plusieurs pays d’accueil.
465 Le RCD a été créé officiellement le 16 août 1998. Présidé par un Congolais, Wamba Dia Wamba, le mouvement s’était fixé comme objectif de mettre fin à la présidence de Laurent-Désiré Kabila.
466 Les FDD étaient la branche armée du mouvement hutu burundais du Centre national pour la défense de la démocratie (CNDD).
313. Début août 1998, à Kinshasa, des affrontements ont éclaté entre les FAC restés fidèles au Président Kabila et des militaires tutsi au niveau des camps Kokolo et Tshatshi468. Simultanément, les forces de sécurité du Président Kabila ont lancé des opérations de ratissage dans toute la capitale, à la recherche des mutins et de leurs éventuels complices. À l’appel des autorités congolaises, près d’un millier de civils se sont enrôlés dans des groupes de « défense populaire ». Le Gouvernement congolais leur aurait remis des armes blanches et les a engagés aux côtés des forces de sécurité régulières. Les personnes tutsi ou d’origine rwandaise ou celles qui leur ressemblaient physiquement ont été particulièrement visées. Plusieurs hauts responsables du régime, dont le Directeur du cabinet du Président Kabila, M. Abdulaye Yerodia Ndombasi, ont attisé la haine contre les Tutsi, les comparant à un « virus, un moustique et une ordure à écraser avec détermination et résolution »469. ...
319. Lors du déclenchement de la deuxième guerre, en août 1998, les militaires de la 10e Brigade des FAC se sont mutinés et la ville de Goma est tombée aux mains du RCD sans véritable combat. Le 14 septembre, toutefois, des Mayi-Mayi et des ex-FAR/Interahamwe ont lancé une offensive contre plusieurs quartiers de la ville. ...
320. Début août 1998, après le déclenchement de la deuxième guerre, le Commissaire du district du Tanganyika, a organisé une réunion au stade à Kalemie au cours duquel il a appelé la population à s’enrôler dans des groupes paramilitaires appelés « Volontaires » et à attaquer les Tutsi vivant dans le district. ...
324. Entre le 31 juillet et le 1er août 1998, à la suite de la décision prise par le Président Kabila de renvoyer chez eux les militaires de l’APR, les troupes rwandaises stationnées à Kisangani ont été acheminées sur l’aéroport de Bangboka. Certains de ces militaires ont cependant refusé d’embarquer et sont restés au niveau de l’aéroport où se trouvaient également des militaires des ex-FAZ en attente de partir pour le centre de recyclage de la base de Kamina, au Katanga. Après le déclenchement de la deuxième guerre, le 2 août 1998, des combats ont éclaté pour le contrôle de l’aéroport de Bangboka entre les militaires de l’APR et les FAC restés fidèles au Président Kabila (les Tigres Katangais et les Mayi-Mayi incorporés dans les FAC). Du fait du ralliement des ex-FAZ à la cause du Président Kabila, les FAC sont parvenus à garder le contrôle de la ville et de l’aéroport et à empêcher l’APR d’envoyer des renforts par avion. Le 21 août, cependant, les militaires de l’ANC/APR/UPDF ont lancé une opération terrestre le long de l’axe Lubutu. Après d’intenses combats, les FAC ont dû quitter Kisangani et, le 23 août, la ville est passée sous le contrôle des militaires de l’ANC/APR/UPDF. ...
326. Comme dans les autres provinces, après le déclenchement de la deuxième guerre, les services de sécurité restés fidèles au Gouvernement de Kinshasa et les FAC auraient arrêté et exécuté un nombre indéterminé de militaires rwandais et des civils tutsi ou d’origine rwandaise ainsi que des personnes leur ressemblant. Au cours de la période considérée, plusieurs militaires ex-FAZ accusés d’agir en collusion avec l’APR et l’ANC ont également été exécutés. ...
327. Après le déclenchement de la deuxième guerre, des affrontements ont éclaté à Kindu entre les militaires des FAC restés fidèles au Président Kabila et ceux ayant choisi de se mutiner. Dans un premier temps, les militaires loyalistes sont parvenus à mettre en fuite les mutins. Comme dans l’ensemble des provinces encore sous contrôle de Kinshasa, les services de sécurité du Président Kabila ont multiplié les attaques contre les Tutsi et les civils d’origine rwandaise en général. ...
328. Depuis la période coloniale, de nombreux originaires du Rwanda et du Burundi
s’étaient installés à Kalima pour travailler dans les mines de la région. ...
329. Le 4 août 1998, des centaines de militaires rwandais et un petit nombre de militaires ougandais placés sous les ordres de James Kabarebe sont arrivés par avion sur la base militaire de Kitona, à Moanda, en provenance de Goma. Des militaires des ex-FAZ cantonnés sur la base de Kitona depuis plusieurs mois se sont ralliés à eux. Au cours des jours qui ont suivi, la coalition militaire rwando-ougando-congolaise a reçu le renfort de plusieurs milliers d’hommes et entamé sa conquête du Bas-Congo en passant par l’axe Moanda-Boma-Matadi. Les éléments des FAC, qui comptaient sur place de nombreux enfants associés aux forces et groupes armés (EAFGA) [ces enfants étaient appelés « Kadogo » en swahili], ont tenté de résister, notamment à Boma et Mbanza Ngungu, mais ils ont rapidement été dépassés et beaucoup sont morts au cours des combats. ...
334. Fin août 1998, les militaires de l’ANC/APR/UPDF et les FAC/ZDF se sont affrontés pour le contrôle de Kinshasa. ...
340. Le 2 août 1998, le général Sylvain Buki a lu un communiqué sur les ondes de la Radio-télévision nationale congolaise (RTNC) de Goma annonçant le déclenchement d’une mutinerie au sein des FAC. Tous les militaires de la 10e Brigade des FAC se sont mutinés et la ville de Goma est tombée aux mains de l’ANC et de l’APR sans véritable combat. Goma est ainsi restée hors d’atteinte des forces du Gouvernement de Kinshasa pendant pratiquement toute la période, c’est-à-dire entre août 1998 et janvier 2001. Pendant cette période les FAC ont bombardé la ville une fois. ...
351. À Bukavu, au cours des premières heures suivant le déclenchement de la deuxième guerre, les militaires tutsi qui s’étaient mutinés avec l’aide de l’APR ont été confrontés à une forte résistance de la part des militaires des FAC restés fidèles au Gouvernement de Kinshasa. ...
356. En septembre 1998, le Président Kabila a concentré plusieurs dizaines de milliers de militaires à Kindu en vue de lancer une contre-offensive contre l’ANC/APR dans les Kivu. Le 12 octobre, cependant, au terme de sept jours de combats, les militaires de l’ANC/APR ont pris le contrôle de Kindu. Le reste de la province du Maniema est passé dans la zone d’influence du RCD au cours des mois suivants sans que l’ANC/APR n’ait à affronter de véritable résistance. Malgré la présence à la tête du RCD de deux figures importantes de la province, le mouvement est cependant resté impopulaire au Maniema. Début 1999, des Mayi-Mayi en provenance du Sud-Kivu ont commencé à infiltrer la province. ...
358. Entre août et septembre 1998, les militaires de l’ANC/APR/UPDF ont pris le contrôle de la quasi-totalité de la province Orientale. Dans leur fuite, les militaires des FAC se sont livrés à des actes de pillages, en particulier dans les territoires d’Opala, Basoko et Yahuma. Ils ont également exercé une répression brutale contre tous ceux qu’ils soupçonnaient de soutenir le RCD. ...
364. Mi-août 1998, les militaires de l’UPDF sont entrés en Ituri et ont rapidement pris contrôle du district sans rencontrer de véritable résistance. Comme le reste de la province Orientale, l’Ituri a été placé sous l’administration du RCD. À la suite de la scission, en mars 1999, de ce mouvement entre une branche pro-rwandaise (RCD-Goma) et une branche pro-ougandaise (RCD-ML), l’Ituri a été intégré au sein de la zone RCD-ML et dirigé depuis Kisangani. Sur le terrain, cependant, le véritable homme fort de l’Ituri était le chef d’état-major de l’UPDF, le général Kazini. Ce dernier a appliqué une politique favorisant l’autonomie de la région par rapport au reste de la province Orientale et favorisé ouvertement les intérêts de la communauté hema, ravivant ainsi les anciens conflits fonciers. ...
371. Entre mars et juillet 1999, les militaires de l’ANC/APR ont lancé une vaste offensive afin de prendre le contrôle des deux provinces des Kasaï. En avril, ils ont pris Lodja et Lubefu et les FAC ont fui en direction de Kananga en commettant de nombreuses exactions et pillages sur leur chemin. Entre mai et juin, les militaires des FAC et de la ZDF ont violemment affronté les troupes de l’ANC/APR pour le contrôle des territoires de Demba et Dimbelenge, au nord de Kananga. La population, de part et d’autre de la ligne de front, a été la cible de nombreuses exactions. Compte tenu de l’enclavement de la province et du manque de temps, l’Équipe Mapping n’a pu documenter qu’un nombre limité de violations qui sont rapportées ci-dessous, à titre illustratif. ...
374. Au cours du second semestre de 1998, les troupes de l’ANC/APR ont lancé une offensive pour prendre le contrôle du Nord-Katanga. Le 26 août, elles ont pris le contrôle de la ville de Kalemie, dans le district de Tanganyika. Une semaine plus tard, des éléments des FAC et des groupes de « Volontaires628 » ont lancé, en vain, une contreattaque. ...
381. En novembre 1998, une nouvelle rébellion, le Mouvement pour la libération du Congo (MLC) a vu le jour avec l’appui de l’Ouganda. Présidé par Jean-Pierre Bemba Gombo, le MLC ne disposait au départ que d’un bataillon composé principalement de militaires des ex-FAZ soutenus par des éléments de l’UPDF. En quelques mois, cependant, l’armée du MLC, l’Armée de libération du Congo (ALC) a intégré dans ses rangs de nombreux ex-FAZ et a pris le contrôle de plusieurs agglomérations dans le nord de la province de l’Équateur. La ville de Bumba est tombée le 17 novembre, celle de Lisala le 10 décembre, le village de Businga, au carrefour conduisant aux villes de Gemena et Gbadolite le 20 décembre, la ville de Gemena le 24 décembre et le village de Libenge, à l’extrême ouest de la province, sur la frontière avec la République centrafricaine, le 4 janvier 1999. Afin de bloquer la progression de l'ALC/UPDF, les FAC ont mené des bombardements aériens très intenses en décembre 1998. ...